Les réponses que votre DSI va vous demander.
Où sont les données, qui voit quoi, ce qui est vérifié, ce que fait l'IA : tout est sur cette page. Le dossier de conformité complet vous est remis sur demande.
Fiche de conformité · Marius À jour
- Hébergement
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- Sauvegardes
- France
- Traitements IA
- Europe
- Accès
- Par rôle et par dossier
- Journal
- Horodaté, attribué
- RGPD
- Contrat de sous-traitance
- Réversibilité
- Export de vos données
Où sont vos données, et à qui elles appartiennent.
Hébergées en France
Données et sauvegardes chez OVH, en France. Les traitements d'intelligence artificielle sont réalisés en Europe.
Jamais revendues
Aucune revente ni cession de données. Vos dossiers ne servent pas à entraîner des modèles tiers.
Récupérables
Vos documents se téléchargent à tout moment, et l'export complet de vos données vous est remis en fin de contrat.
Consentement tracé
Le consentement des ménages est recueilli et conservé avant toute transmission de données sensibles.
Des accès organisés, pas bricolés.
Créés par vous
Vous invitez chaque acteur et lui donnez un rôle : il ne voit que les dossiers et les informations qui le concernent.
Révoqués en un clic
Un partenaire quitte le programme ? Son accès est retiré immédiatement, ses actions passées restent dans le journal.
Tout est journalisé
Qui a déposé, modifié, validé ou signé, et quand : chaque action est horodatée et attribuée à une personne.
Support encadré
Les équipes Marius n'accèdent à un dossier qu'à des fins de support.
Ce qui est vérifié, comment, et quand.
Pas de promesse floue : chaque vérification a une source et un moment précis. Ce qui relève de vos propres règles se paramètre pour vous.
| N° | Vérification | Comment | Quand |
|---|---|---|---|
| V.1 | Identité des utilisateurs | Email et téléphone confirmés | À la création du compte |
| V.2 | SIRET de l'entreprise | Contrôlé auprès de l'INSEE | À l'inscription |
| V.3 | Qualification RGE | Contrôlée auprès de l'ADEME | À l'inscription, puis mise à jour |
| V.4 | Attestations d'assurance | Déposées et centralisées dans le profil | À l'inscription |
| V.5 | Vos exigences propres | Kbis, URSSAF, décennale, échéances, alertes | Paramétrées pour votre programme |
L'IA propose. Un professionnel décide.
Un humain valide
L'IA extrait, vérifie et alerte. La décision reste à un professionnel.
Rattachée à sa source
Chaque extraction et chaque alerte pointent vers la pièce d'origine.
Des réponses sourcées
L'agent réglementaire cite les textes sur lesquels il s'appuie.
Modèles interchangeables
Hébergés en Europe, remplaçables sans changer votre outil.
Achetable en marché public, phase par phase.
Étude de cadrage, pilote, déploiement : chaque phase fait l'objet d'un bon de commande distinct. Le dossier de conformité accompagne votre consultation.
- Hébergement des données et des sauvegardes en France (OVH)
- Traitements d'intelligence artificielle réalisés en Europe
- RGPD : registre, contrat de sous-traitance, consentements
- Journal horodaté de toutes les actions
- Accès par rôle, identité et entreprises vérifiées
- Réversibilité : export de vos données
Les questions de vos équipes.
Où sont mes données ?
Données et sauvegardes sont hébergées en France, conformément au RGPD. Nous ne revendons ni ne cédons aucune donnée.
Qui peut accéder aux informations d'un dossier ?
Uniquement les personnes que vous y autorisez, avec un niveau d'accès adapté à leur rôle. Un accès se retire à tout moment, et les équipes Marius n'accèdent aux dossiers qu'à des fins de support.
L'IA peut-elle se tromper ?
Oui, comme un humain. C'est pour cela que chaque proposition est tracée, rattachée à sa pièce source et validée par un professionnel.
Que deviennent nos données si nous arrêtons ?
Elles vous appartiennent. L'export complet vous est remis en fin de contrat, puis elles sont supprimées de nos serveurs.
Peut-on vous acheter en marché public ?
Oui. Notre offre se découpe en phases achetables séparément : étude de cadrage, pilote, puis déploiement. Chaque phase fait l'objet d'un bon de commande distinct, dans le respect des règles de la commande publique.
Et si la réglementation change ?
C'est notre métier : la mise à jour est incluse dans l'abonnement.
Une question de votre DSI ?
Nous répondons à vos questionnaires sécurité et vous remettons le dossier de conformité.
MARIUS